Assurance : piétons ou cyclistes, pensez à vous assurer ! .Fr

Written By Sara Rosso

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Outre les voitures, les piétons, les utilisateurs de vélos classiques ou à assistance électrique (VAE), également les animaux, mais aussi les trottinettes et autres engins motorisés de transport de personnes (EDPM) comme les hoverboards et les gyropodes, traversent les routes, les trottoirs, les pistes cyclables… A pied ou à vélo, vous souhaitez être assuré ? Est-ce obligatoire ? Pour quelles garanties ? Combien ça coûte? Quelle adresse? Nous répondons à vos questions dans cet article.

Quelle indemnisation pour une victime d’accident de la circulation ?

Le principe de base est qu’en cas d’implication d’un véhicule terrestre à moteur (VTAM) (scooter ou moto, voiture, bus), la loi Badinter du 5 juillet 1985 s’applique et favorise les cyclistes et piétons victimes d’accidents de la route, qui bénéficient d’une quasi route. – un régime d’indemnisation automatique de leurs dommages, même en cas de faute de leur part.

La seule limite est la faute inexcusable, par exemple une série d’infractions routières cumulées, mais elle n’est invoquée que très rarement. Lire aussi : Assurances grandes entreprises – Finance pour tous.

En cas d’accident sans VTAM impliqué ?

Le principe est que chacun, cycliste ou piéton, est responsable des dommages qu’il a causés (voir articles L 1240, L 1241 et L 1242 du Code civil). Il n’y a pas d’application de la loi Badinter. La couverture responsabilité civile (via la multirisque habitation) de la personne responsable de l’accident indemnise le dommage. Les dommages corporels sont pris en charge par la sécurité sociale et la mutuelle des blessés. Pour un accident entre un chien et un cycliste, c’est le même principe, si le chien est à l’origine de l’accident, c’est la garantie civile du propriétaire du chien qui couvre les dégâts.

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Un piéton doit-il s’assurer ?

Il n’existe aucune obligation légale de fournir une protection spécifique. Si le piéton (ou son chien, ou son enfant) est responsable d’un accident avec un vélo, c’est la garantie responsabilité civile qui prend en charge l’indemnisation des dommages causés à autrui.

Pour les trottinettes ?

Lorsqu’il n’est pas électrique, le principe est le même que pour un vélo ou un piéton. La responsabilité civile de l’auteur de l’accident indemnise les victimes.

En revanche, s’il s’agit d’un scooter électrique, cet engin est assimilé à un VTAM, la loi Badinter s’applique, qui favorise les victimes des cyclistes et des piétons : le conducteur du VTAM est toujours considéré comme responsable de l’accident devant un piéton ou cycliste. Le conducteur devra déclarer l’accident à son assureur afin de procéder à l’indemnisation des dommages éventuels des victimes.

Un engin de transport personnel à moteur (EDPM) capable de se déplacer à plus de 25 km/h est considéré comme un véhicule terrestre à moteur (VTAM) ; une assurance spécifique est obligatoire. Le minimum est de couvrir les dommages causés aux tiers, mais il est conseillé d’assurer également tout autre dommage tel que dommage matériel, corporel, vol, etc.

Le vélo à assistance électrique (VAE)

Il n’est pas considéré comme un VTAM, la moto est limitée à 25 km/heure, contrairement à tous les vélos électriques. La loi Badinter ne s’applique pas en cas d’accident VAE avec un autre piéton ou cycliste. Celui qui a commis le crime doit donc réparer le préjudice subi par la victime.

Tout comme un vélo classique, il n’est pas obligatoire d’être assuré ; cependant, il est recommandé.

Sans assurance spécifique, une multirisque habitation couvre les dommages causés aux tiers. Les dommages corporels sont pris en charge par l’assurance maladie et la mutuelle de la victime. Pour les autres dommages (invalidité, dégâts matériels, etc.), ils ne sont couverts que si un véhicule terrestre à moteur est impliqué : la couverture se fait auprès de l’assureur du conducteur VTAM.

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Sans assurance spécifique, aucun remboursement même en cas de vol hors du domicile, sauf indication contraire sur la garantie du domicile. En raison du coût des VAE, il peut être utile de prévoir une garantie vol.

Quelles garanties ?

La plupart des assureurs proposent des forfaits d’assurance pour les vélos, ainsi que pour les nouveaux véhicules de mobilité urbaine (y compris les scooters, Segways, hoverboards et autres équipements de transport personnels motorisés). Il est recommandé de commencer par demander un devis à votre assureur habituel afin d’inclure une couverture complémentaire EDPM piéton, vélo, conducteur.

Les tarifs

Pour une trottinette électrique, l’assurance de base est d’environ 6 euros par mois, et jusqu’à environ 12 euros selon l’indemnité incluse dans le contrat. Pour la VAE, comptez environ une douzaine d’euros par mois en moyenne, pour couvrir les dégâts matériels, les vols ainsi que l’éventuelle assistance et garantie dommages.

Que faire en cas d’accident ?

Une déclaration d’assurance doit être établie et transmise à votre assureur dans les cinq jours ouvrables. S’il y a eu un constat, joignez le procès-verbal conjoint ou de police, les éventuelles photos et, le cas échéant, la facture d’achat de votre véhicule.

N’oubliez pas de vérifier que vous disposez bien d’un contrat de Garantie Accident de la Vie (GAV),

Même lorsqu’elle est bien assurée, la vigilance s’impose pour éviter les nombreux accidents et vols résultant de la multiplication de tous ceux qui traversent la voie publique, des trottoirs aux pistes cyclables en passant par les routes et autres chemins. Vivons en paix, avec un contrat adapté à nos besoins.

Et si vous voulez en savoir plus sur l’assurance scooter, rendez-vous ici

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