[Chronique de Sandy Lachapelle] Vivre avec papa et maman, sans papa et maman !

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Le phénomène Tanguy débarque sur grand écran au début des années 2000 grâce au cinéaste Étienne Chatiliez. Ce phénomène qui pousse les jeunes à vivre de plus en plus longtemps chez leurs parents peut vite laisser place à une autre tradition : celle de retourner vivre dans la maison familiale, mais, cette fois, sans papa et maman ! Ma dernière chronique répondait à une question d’un lecteur qui souhaitait connaître la meilleure façon d’aider ses enfants à acquérir un bien : parmi les réponses envisagées figurait le don d’équité, qui mérite d’être expliqué ici.

Actuellement, le don d’équité est rare, car les jeunes travailleurs rêvent d’acheter la maison de leurs parents comme première propriété – signe de leur nouvelle vie indépendante ! – ne pas se promener dans les rues. Mais avec la nouvelle réalité immobilière, cette solution peut devenir une pratique courante. En effet, si la correction attendue s’avère finalement minime et que le prix des maisons unifamiliales reste aux niveaux actuels, trouver une place aux primo-accédants demeure un enjeu financier majeur.

Prenons cette situation : en vieillissant, les parents, également mari et femme, souhaitent redéfinir leur espace de vie afin de réduire leur charge d’entretien, ou vivre à temps plein à la maison lorsqu’ils prendront leur retraite. Quant à eux, les enfants, les adultes, veulent fonder une famille et acheter une maison unifamiliale, mais ils sont en début de carrière et leurs revenus sont faibles. Les parents peuvent ensuite transférer leur maison dépassée à l’un de leurs enfants, avec l’idée de don sur valeur nette, et acheter une maison plus petite qui répond mieux à leurs nouveaux besoins.

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Des enjeux fiscaux à considérer

Une donation de solde vous permet de transférer votre bien à votre enfant à un taux réduit et de le transférer à ses revenus. Cependant, il faut comprendre que toutes les transactions entre personnes ayant un lien de dépendance doivent, selon la Loi de l’impôt sur le revenu, être effectuées à leur juste valeur marchande. Voir l’article : Meaux : la maison des ventes vient estimer votre bien. Vous ne pouvez donc pas proposer votre maison pour 1 dollar même si vous le pouvez ! Il en résulterait une double imposition compte tenu de l’application des règles de provision.

Ainsi, selon les lois fiscales, la différence entre le prix convenu avec l’enfant et le prix réel du marché du bien sera considérée comme une donation. Confirmé par acte notarié, il remplace ou renouvelle le versement de l’enfant, ce qui facilitera l’accession à la propriété. A noter que s’il s’agit de la résidence principale, l’opération peut être réalisée sans aucune incidence fiscale, ce qui n’est d’ailleurs pas le cas pour la résidence secondaire. Il est donc préférable de consulter vos conseillers juridiques et fiscaux avant de procéder !

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Un don est un don !

Les bénéfices pour l’enfant sont indéniables. Il est possible de combiner cette stratégie avec le Régime d’accession à la propriété (RAP), qui protège habituellement les taux de la Société canadienne d’hypothèques et de logement, et la transaction peut se faire sans modifications. Les parents doivent cependant comprendre que ce don est irréversible ! Par conséquent, l’importance des prestataires légaux dans ce type de transaction ne doit pas être sous-estimée, surtout si votre enfant souhaite acquérir une propriété en tant que mari et femme.

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Si votre enfant décède, le règlement de sa succession peut permettre à son conjoint d’hériter de cette donation par l’héritage de la maison en question. Il est donc important d’en faire un bien distinct pour l’enfant avec un acte de donation afin qu’il puisse récupérer le bien et empocher son argent en cas de faillite de la société. De plus, la reconnaissance de la donation la rend impossible pour les créanciers de votre enfant.

Enfin, si vous avez plusieurs enfants, vous devriez réfléchir à cette idée avant de penser à votre capacité en tant que parents à apporter un soutien égal à chacun d’eux. Un frère ou une sœur peut donner la priorité au même projet de première maison au cours des prochaines années, et vous n’avez peut-être pas de maison à « offrir ». Un don d’argent à vos enfants majeurs pour cotiser au nouveau CELI (compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’un premier patrimoine), dont la mise en place est prévue pour 2023, peut être une solution appropriée.

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