La séance du conseil municipal a débuté le lundi 17 octobre, à 20h30, sous la présidence de la maire, Josette Demangeot.
Affouages 2022-2023 et nécropoles gallo-romaines : la part de l’affouage pour 2022-2023 est de 60 €. Cette année, les affouages sont donc en parcelle 6, et représentent 170 m3 soit environ 240 mètres cubes. Une partie de la parcelle délimitée en rouge est indiquée comme « zone archéo ». On y trouve en effet de nombreux tumulus, qui constituent a priori une ancienne nécropole de l’époque gallo-romaine. Selon les consignes de la Direction régionale des affaires culturelles (Drac), il est demandé « de ne pas endommager les ruines ». Il faudra donc passer le message aux cagnards de ne pas déranger les « tas de cailloux » présents sur la parcelle ou de passer dessus avec des tracteurs, sur place. Certains sont entourés d’un trait de peinture bleu pour les identifier clairement.
Travaux de l’Office national des forêts (ONF) : les élus ont demandé l’inclusion dans l’assiette fiscale pour l’exercice 2023 des parcelles dont le passage est demandé (coupes réglementées), des parcelles dont le passage est également demandé (coupes non réglementées) et des parcelles dont passage est reporté, et a décidé la destination des coupes réglementées et non réglementées de la forêt communale inscrites à l’état de base au titre de l’exercice 2022, vente en bloc et au pied de la garde des parcelles de l’ONF.
Logement communal : la caution de 440 € sera restituée à Ludovic et Amandine Pelletier pour un logement communal au 74, rue de Verdun.
Frais de scolarité : le conseil municipal a accepté de prendre en charge les frais de scolarité d’Arc-en-Barrois pour deux enfants, soit 1 000 € pour la maternelle et 550 € pour le primaire.
Assurance complémentaire du personnel : les élus ont approuvé les tarifs et avantages négociés par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Marne dans le cadre du contrat d’assurance collective statutaire avec Yvelin/CNP pour l’année 2023, et ont décidé de souscrire à compter du 1er janvier 2023 pour l’avenant au contrat d’assurance groupe (2020-2023) et jusqu’au 31 décembre 2023. Les frais engagés par le Centre de Gestion pour le compte de la collectivité feront l’objet d’un remboursement au Centre de Gestion Haute-Marne prévu dans la convention déjà signée, leurs tarifs demeurent identiques à ceux des contrats précédents. Le maire a été autorisé à signer le certificat d’adhésion au contrat de groupe pour l’année 2023.
Sécurité routière : le rapport du Conseil départemental n’est pas encore parvenu à la mairie.
Eclairage public : coupure à 21h et sera ouvert aux transports scolaires à partir de 7h.
Dîner des personnes âgées : aura lieu le 10 décembre à la salle des fêtes. Le 7 novembre, il y aura une réunion pour l’organisation.
Cérémonie du 11 novembre : aura lieu à 11h30 dans le monument, suivi d’un moment de convivialité dans le multiservices.
Sapin de Noël : une somme de 20 € est remise à chaque enfant. La remise des cadeaux du Père Noël aura lieu sous les Halles à 16h. le 17 décembre. Les décorations de Noël seront installées le 4 décembre, à 14h30.
En bref
– La réunion pour le règlement du cimetière est prévue le mercredi 16 novembre, à 20h30. Voir l’article : Lituanie : Santé et pharmacie.
– Lecture du courrier du délégué territorial de la Haute Marne concernant le retrait d’une charge électrique et la garantie de l’alimentation en eau potable. Pendant la saison de gel, une coupure de courant peut être programmée.
– L’assemblée générale de l’Etoile lyrique aura lieu le 22 octobre, à 18h30.
– Le bras tintant de l’église se brise. Le devis est en attente.
– Lecture des lettres de Nicolas Lacroix et Bruno Sido sur la compétence des communes pour l’eau.
– Une subvention de 2 899,23 € a été accordée par le Département à la commune, compte tenu de la faiblesse fiscale.
– La signature du protocole de participation citoyenne aura lieu le 21 novembre.
– La fibre sera installée dans tout le département d’ici fin 2023.