jm | Conseil municipal : quotas en cours pour la salle polyvalente

Written By Sara Rosso

Rédactrice passionnée depuis plus de de 15 ans. Sara vous trouve les dernières infos

Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 26 octobre à l’hôtel de ville.

Salle polyvalente : après l’effondrement d’une partie du plafond de la salle polyvalente suite à des infiltrations, la mairie a décidé de mettre à profit les travaux de rénovation nécessaires, d’améliorer l’isolation phonique et de repeindre. Les notes correspondant à ce travail sont à l’étude.

ONF : le conseil a décidé d’accepter la proposition du maire et de voter sur la base de l’ONF, représenté par le bureau et afouage des parcelles 11 et 13 de la forêt communale.

Budget : le Conseil a voté pour adopter le formulaire M57 pour le budget, comme demandé par les départements de l’État.

Contrat d’assurance obligatoire : Le conseil a voté en faveur de l’approche de la municipalité d’un contrat d’assurance obligatoire proposé par le Centre de gestion.

Fin du contrat du greffier : Le canton a donné son consentement au greffier du canton pour résilier le contrat du canton le soir du 4 novembre sans que la période de préavis complète ne soit signifiée.

Columbarium : Étant donné qu’aucune demande n’a été faite à la mairie à cet égard et que les communes de moins de 2 000 habitants ne sont pas obligées d’aménager un lieu d’inhumation, le conseil a décidé de ne pas en mettre un dans le cimetière.

Relevé des compteurs d’eau : en cas de panne ou de non-fonctionnement des compteurs d’eau, la commune formalise les règles existantes, c’est-à-dire la détermination de la facture d’eau, calculée sur la base de la consommation moyenne des deux dernières années.

Eclairage public : la commune a proposé que l’éclairage public du domaine communal soit allumé le matin à 6h30 et éteint à 22h le soir. Pendant ces périodes, l’éclairage est automatiquement contrôlé par la cellule. L’arrêté municipal s’applique à ces horaires.

En bref… En bref… En bref…

Louer un appartement sur Airbnb : est-ce légal en France ?
Lire aussi :
Les précautions à prendre pour une location Airbnb légale Selon le principe…

À Lire  Olino annonce une levée de fonds de 2,2 millions d'euros