L’idée de créer une société foncière, donnant ainsi naissance à un réseau de lieux sans propriété traditionnelle, est née de l’échange d’expériences de vie de propriétés collectives dans l’espace autonome des tanneries à Dijon en 2018. Le constat partagé les espaces ne durent pas aussi longtemps qu’ils aimeraient être partagés. Ils ne survivent pas à certains départs. L’appropriation démultiplie souvent les conflits, sa gestion cristallise tellement d’attention qu’elle s’écarte parfois des projets ou objectifs initiaux. Les membres de ces collectifs vivants autonomes constatent également l’échec des structures actionnariales traditionnelles et la nécessité d’inventer d’autres formes.
Sommaire
Faire durer les lieux, pas les collectifs
Dans notre société capitaliste, la propriété est souvent réduite à l’abus, c’est-à-dire au droit de vendre des biens. L’usus, c’est-à-dire le droit d’usage, est mis en retrait (voir article page 12). Le projet Antidote est « d’inverser cette logique : ramener l’usus au centre et neutraliser l’abus, le rendre inactif », explique Quentin, qui est membre du groupe. « Concrètement, si on prend l’exemple d’un arbre, usus donne le droit de dormir sous ses feuilles, fructus le droit de manger ses fruits, et abusus le droit de couper », résume Corinne Morel-Darleux. Si on utilise le vol collectif, neutraliser l’abus revient donc à le retirer du marché pour qu’il ne puisse pas être vendu. » (1) De ce point de vue, la stratégie est de rendre le vol permanent et non collectif. Ceci pourrez vous intéresser : Crédit à la consommation : financez la voiture de vos rêves. Les membres d’Antidote font partie d’une constellation de projets et d’expériences qui remettent en question les formes traditionnelles de propriété, dont Terre de liens, Forêts en vie, La Terre en commun, le Clip (2). Dans le système mis en place par Antidote, les usagers du bar disposent de tous les droits d’un propriétaire classique, à l’exception des droits de destruction et de revente. Le droit de propriété et le droit d’usage sont clairement séparés. Le propriétaire (société immobilière) est privé du droit d’influencer l’utilisation (3). Cela donne au lieu une sorte de personnalité juridique.« Le but n’est pas d’utiliser la propriété privée, mais de la neutraliser, de créer des lieux qui n’appartiennent à personne et qui soient utiles à beaucoup », résume Corinne Morel-Darleux.
Changer de collectif sur un lieu devient plus léger
Antidote est à la fois un outil de recouvrement financier et de gestion immobilière. Sa forme juridique est un fonds de subvention. » Lorsqu’elle coopère avec un collectif qui souhaite s’installer dans un lieu, son intervention s’organise en trois phases, explique la plaquette de présentation d’Antidote : – la collecte de dons, qui se traduit par une déduction fiscale pouvant aller jusqu’à 66 % du montant total ; – acquisition des locaux sur la base des sommes perçues ; – cession des locaux à l’usage de l’association sous forme de bail emphytéotique d’une durée maximale de 99 ans. « L’antidote est le propriétaire des locaux Chaque commune incarne une association dont l’objet social est l’usage du lieu et la responsabilité d’en prendre soin. La propriété est confiée à la fiducie, le pouvoir de gestion des communes est confié aux associations de chaque commune. Toutes les communes concernées sont réunis au sein de l’association Les passag·ères de l’usage, qui gère le fonds de dotation.Elle renouvelle régulièrement le conseil d’administration du fonds et peut à tout moment révoquer les administrateurs du fonds de dotation. Voir l’article : Tour Auto 2023 : c’est le parcours de la future édition !.l’organe décisionnel du association Les Passag·ères de l’usage. L’exécution des décisions est soumise à des mandats de révocation obligatoires (4). Si le collectif cesse d’exister, l’association locale existe toujours et reste membre de l’association générale. C’est à elle de construire une suite. De cette manière, le lieu peut conserver sa vocation politique, culturelle, sociale, écologique… après la cessation des collectifs qui l’habitent Au niveau administratif, changer le collectif du lieu devient beaucoup plus facile que s’il fallait gérer la difficile émission des parts, le rachat et même l’expulsion du membre qui en est propriétaire, souvent au milieu du conflit ou de l’épuisement. Ici, il suffit de changer les membres et le conseil d’administration de l’association pour qu’un nouveau collectif s’installe dans les locaux.
Dans Antidote, l’argent n’est pas le pouvoir. L’une des fonctions de la société immobilière Antidote est de lever des fonds pour financer l’achat des parties communes. Elle organise des collectes dédiées, qui sont organisées par les usagers et amis de chaque lieu pour financer l’acquisition, et une collecte permanente, qui est organisée par le comité « fundraising », pour financer le fonctionnement de la société immobilière et son développement. Pour chaque collecte dédiée, un petit pourcentage va au fonctionnement d’Antidote (3%, ce qui correspond aux frais de notaire, aux outils de collecte de fonds, etc.) Des dons mensuels peuvent être faits plutôt que des cotisations. Celles-ci sont liées au fait d’être membre. Cependant, avec Antidote, le don d’argent ne donne aucun pouvoir politique dans la société. Grâce à la séparation entre l’association Les passag·ères de l’usage et le fonds de bourses Antidote, le pouvoir économique et le pouvoir de direction politique sont séparés.
Des lieux qui cherchent à sortir de la propriété classique
Actuellement, trois sites font partie d’Antidote. Ces premiers projets sont dans une situation particulière de par leur situation (transfert de propriété). On travaille beaucoup au cas par cas et c’est souvent complexe. Il s’agit par exemple de la dissolution de la société civile immobilière (SCI) pour procéder à la cession.L’un de ces lieux est La Talvère, sur le causse du Quercy, dans le Lot. Ce groupe d’une dizaine de personnes vit dans un lieu qui comprend une grange, une boulangerie, un verger, un poulailler, etc. Mais aussi des espaces de travail, de chant, de rencontres, de veillées, de stages. Les locaux devaient être rénovés, le collectif cherchait des fonds. Il a pu acheter le restaurant grâce à des prêts qu’il rembourse progressivement en collectant des fonds. Une fois qu’il en sera propriétaire, il en transférera la propriété à Antidote Autre projet : Anchorage. A Nancy, un collectif de six personnes issues du monde de la culture, de la création du livre et de l’image, des luttes sociales veut retirer la propriété du marché immobilier afin de l’utiliser pour les Trois-Rivières. quartier des Maisons. Il s’agit de devenir un espace relais permanent de luttes locales ou d’actions solidaires et associatives, mais aussi un espace d’habitat social. Lorsque le couple leur propose à la vente un immeuble de quatre étages, le collectif se demande comment l’acheter, selon quel modèle d’acquisition collective, explique Sarah, membre d’Anchorage. L’intégration dans Antidote lui permet de se lancer et de lancer une levée de fonds Un troisième projet, Les Communs de la Marinie, en Aveyron, est déjà membre des passag·eras d’usage, comme les deux autres. Le lieu collectif, né en 2015 sur une exploitation agricole d’un hameau de l’Aveyron, allie agriculture paysanne (culture de céréales, d’oléagineux et de fleurs), transformation (pain, savon, jus de pomme et huile de colza). a), activités culturelles (danse, spectacles), ateliers (poterie, vannerie), festin à la ferme, etc. Limité infrastructurel, le collectif qui l’anime planifie l’exécution des travaux. Il a besoin d’argent pour continuer à développer ses projets. La levée de fonds, qui débutera en 2021, devrait permettre à une société immobilière de devenir propriétaire de l’espace ov, et le collectif fait ce travail en tant qu’utilisateur. Si Les Communs de la Marinie devaient s’arrêter, la société immobilière Antidote assurerait le transfert des locaux vers d’autres projets collectifs et coopératifs, sans vendre (5) Les projets ne manquent pas. L’antidote ne cherche pas des endroits où acheter, mais commence par des groupes qui expriment un besoin. Des dizaines de collectifs ou de localités ont déjà contacté la société immobilière (6).
Grandir, mais modérément
« Dans quelle mesure et dans quelle mesure la société immobilière Antidote compte-t-elle se développer ? », a demandé l’un des participants lors de la présentation de la propriété au Laboratoire d’Aubervilliers, le 12 novembre 2021. « Celle que tout le monde connaît et reconnaît », a été la réponse. Il ne s’agit pas de grandir indéfiniment, la taille est aussi l’un des défis auxquels se prépare l’équipe d’Antidote. Dans quelques années, la société immobilière devrait faire des affaires à hauteur de plusieurs dizaines de milliers d’euros. Lire aussi : Payer une voiture d’occasion : banque ou concessionnaire ?. A l’heure actuelle, cependant, il repose essentiellement sur le volontariat. La question de la professionnalisation de certaines tâches se pose.Au-delà de l’opération, forcément complexe car au service d’un projet ambitieux, on peut considérer le projet Protistrup comme subversif tant d’un point de vue économique que politique. . Il s’agit ni plus ni moins que de « vider la notion même de propriété de tout ce qu’elle apporte de capital, de retour sur investissement, de spéculation et de rente héritée », résume Corinne Morel-Darleux.
Notes : (1) Corinne Morel-Darleux, « Vivre sans propriété, c’est l’antidote », Reporterre, 18 décembre 2021. (2) Terre de liens regroupe une association, une société immobilière et une fondation pour protéger les terres agricoles contre spéculation et sédentarisation paysanne grâce à l’épargne solidaire. Terre de Connexions, terredeliens.org. Forêts vivantes est un fonds de subventions dont l’objectif est de préserver les forêts vivantes en achetant des forêts et en les mettant à disposition d’associations de citoyens. Forêts vivantes, Le Battement d’aile, 460 village Lauconie, 19150 Cornil, www.foretsenvie.org. La terre en commun est un fonds de dotation créé après l’abandon du projet d’aéroport Notre-Dame-des-Landes pour faire de ce territoire un bien collectif au service du commun. Terre Commune, Les Fosses Noires, 44130 Notre-Dame-des-Landes, encommun.eco. Un instantané est un réseau de sites à son propre usage. C’est une association qui regroupe divers projets immobiliers collectifs. Clip, clip.ouvaton.org(3) En principe, Foncière Antidote peut céder un site avec l’accord unanime de son conseil d’administration. Cependant, comme Les Passagères de l’usage dirigent le fonds de subvention Antidote, la communauté des usagers garde le contrôle des grandes orientations du fonds. (4) Les pouvoirs obligatoires révocables indiquent des situations dans lesquelles des personnes sont autorisées pour des tâches spécifiques et spécifiques et leur mandat peut être révoqué s’ils ne les remplissent pas conformément aux exigences. C’est aussi une amélioration des relations horizontales au sein du collectif d’utilisateurs sans la puissance suscitée par le concept d’appropriation, racontée par Anaïs, l’une des membres du collectif lors des échanges qui ont lieu lors du lancement de la propriété Antidote aux Labs ratoires d’Aubervilliers, le 12 novembre 2021. (6) Pour la suite à des collectifs, l’association du lieu déjà acceptée par Antidote collectera des fonds et dans ce cadre pourra être exonérée d’impôt car Antidote sera reconnue d’utilité publique.
Plus loin :• Antidote, lafonciereantidote.org.• Les Communs de la Marinie, La Marinie, 12700 Causse-et-Diège, www.lescommunsdelamarinie.org• Ancrage, 48 rue Vayringe, 54000 Nancy, www.ancre-nancy.org • La Talvère, Clayrac, 46500 Bio, latalvere.org• « Acheter une ferme… sans propriété », L’Empaillé, n°. 6, 26 juillet 2022