Les bouffées interdites en Nouvelle-Calédonie

Written By Sara Rosso

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Bien que française, la Nouvelle-Calédonie a un statut particulier qui lui permet de voter des lois. Et l’archipel du Pacifique Sud ne s’est pas fait dire deux fois qu’il a vu l’avènement des vapes jetables : elles y sont désormais interdites.

On pacifie dans le pacifique

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La Nouvelle-Calédonie est un archipel du Pacifique Sud, avec 271 407 habitants selon le dernier recensement, sous souveraineté française. Lire aussi : 4 conseils pour une peinture maison réussie. Mais le territoire jouit du statut de communauté sui generis, « de son genre ».

Ainsi, le statut de l’archipel est défini par deux textes, les articles 76 et 77 de la Constitution, regroupés sous le titre de Chapitre XIII, qui précisent ses prérogatives. En particulier, les collectivités locales disposent des prérogatives de l’État français et peuvent faire leurs propres lois, qui ne sont pas nécessairement celles de la métropole.

Dans le dernier exemple en date, le 27 avril, le gouvernement a pris la décision d’interdire la vente et la commercialisation de cigarettes électroniques jetables, appelées mods puff. « Compte tenu de l’attractivité et du volume de commercialisation des cigarettes électroniques jetables en Nouvelle-Calédonie, le Gouvernement, chargé des questions de santé publique, vient de prendre un arrêté interdisant leur importation sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie.

Cette décision fait suite à une autre loi qui interdisait le 27 décembre la vente de liquides et de matériel de vapotage aux mineurs, ce qui n’était pas le cas jusqu’à présent.

En particulier, la loi entrera en vigueur dès sa publication au journal officiel. Par conséquent, les entreprises qui vendent des bouffées devront vendre tous les exemplaires en stock, jusqu’à épuisement. Les commandes passées auprès de l’importateur avant la date de l’annonce peuvent également être vendues. Toute nouvelle commande sera interdite et tout exemplaire livré sera retourné à l’expéditeur.

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Les deux principales raisons invoquées sont la protection de la jeunesse, particulièrement sensible à la commercialisation de ces appareils, et l’aberration environnementale qu’ils représentent.

En revanche, en France métropolitaine, hormis quelques retards politiques, rien de semblable n’est prévu dans un avenir proche.

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