Mieux vaut prévenir que guérir

Written By Sara Rosso

Rédactrice passionnée depuis plus de de 15 ans. Sara vous trouve les dernières infos

Assurer son cheval n’est pas obligatoire. Cependant, dans de nombreux cas et pour de nombreuses raisons, il est fortement recommandé. Focus sur le cas spécifique du cheval de sport, avec en premier lieu l’importance capitale de la responsabilité civile, mais aussi les différents types de garanties et contrats auxquels il est possible de souscrire.

Le cheval étant considéré comme un bien meuble (entendu, au sens du Code civil, comme un bien pouvant être transporté d’un lieu à un autre), il est possible de l’assurer, bien que ce ne soit pas obligatoire – mais fermement recommandé – contrairement à nos véhicules. En vérité, on ne sait jamais de quoi la vie est faite ! Un cheval peut, dans différentes circonstances, être blessé, mourir, être victime d’un accident ou même en provoquer un, ce qui, en plus du préjudice moral, peut entraîner des dommages matériels et humains entraînant des coûts financiers considérables.

Responsabilité civile : indispensable

Parmi les différents types d’assurances classiques qui existent, la « responsabilité civile » occupe la première place. Comme le rappelle Blanche de Granvilliers, avocate spécialisée en droit équin, « il s’agit de l’obligation de réparer le dommage causé à autrui par une personne ou un bien. En tout état de cause, juridiquement, le cheval est un être sensible étant soumis au régime de la propriété mobilière. En effet, lorsqu’il s’agit d’un être vivant, cela peut être imprévisible. C’est, de plus, un animal imposant qui peut causer de sérieux dégâts. Comme l’explique Blanche de Granvilliers, « La couverture en cas d’accident dépendra de la responsabilité qui sera encourue. Par exemple, si mon cheval se gare chez moi, s’enfuit et heurte une voiture, c’est ma responsabilité. S’il est embarqué dans une écurie et mord quelqu’un passant par le box, c’est aussi ma responsabilité, ou celle de l’écurie. Si je suis en selle et que mon cheval blesse un de ses compagnons ou un piéton, c’est toujours ma responsabilité. En revanche, s’il frappe le palefrenier alors qu’il fait le box, celui-ci est considéré comme étant sous sa garde et donc sous sa responsabilité, ou celle de l’écurie. S’il s’échappe, c’est aussi de la responsabilité de l’équipe engagée. A noter que de plus en plus d’écuries exigent, lorsqu’elles accueillent un cheval à bord, que son propriétaire en ait préalablement assumé la responsabilité civile. « Certains contrats de prévoyance l’exigent », précise Patrick Herdhebaut, de l’assurance Equidassur.

Lorsqu’une personne est titulaire d’une licence de cavalier délivrée par la Fédération Française d’Equitation (FFE), elle est automatiquement couverte en responsabilité civile. Mais attention, précise Blanche de Granvilliers, « cela n’est valable que lorsque le dommage est causé par le cheval et que la personne monte ». Il est possible, et nous le recommandons vivement, qu’un propriétaire de cheval souscrive une extension de garantie responsabilité civile auprès de la FFE, qui couvre toutes les autres situations dans lesquelles son cheval pourrait causer des dommages à autrui. Vous pouvez également bénéficier de cette extension de garantie dans le cadre de votre assurance habitation, ou auprès d’un assureur spécialisé équin. Blanche de Granvilliers prévient que « si un cavalier décide d’assurer son cheval en cas de décès ou de frais vétérinaires, le contrat ne prévoit pas automatiquement la responsabilité civile. Il faut demander explicitement. » Philippe Fauche, représentant de MMA Assurances Fauche, acquiesce : « Trop de nombreux cavaliers négligent la responsabilité civile spécifique du propriétaire de l’équidé parce qu’ils croient être couverts par leur licence d’équitation délivrée par la FFE, mais cela n’est efficace que si le propriétaire est en action équestre, c’est-à-dire s’il est en selle ou en selle. De toute façon, beaucoup de choses peuvent se passer à pied, avec des conséquences financières parfois extrêmes, matérielles et immatérielles, qui seront à la charge du propriétaire s’il n’a pas assumé sa responsabilité civile. »

Assurer son cheval de sport

Il est fortement recommandé d’assurer un cheval lorsque vous en êtes propriétaire. Philippe Fauche « demande systématiquement à ses clients quelles conséquences financières ils sont prêts à assumer en cas de pépin. En général, la réponse est : « Aucune ! » Mieux vaut prévenir que guérir. » Et de donner l’exemple d’une femme qui possède un cheval d’une valeur de 60 000 euros. Lire aussi : Nike: Quel genre de cadeau à offrir à un enfant pour Noël?. Elle n’avait pas jugé nécessaire de l’assurer. Lorsqu’il meurt dans l’incendie de l’écurie où il était en pension, au-delà de la douleur ressentie, tout l’investissement de son propriétaire s’envole… Dans le cas d’un cheval de sport, certaines garanties doivent être particulièrement étudiées. On parle généralement, pour tous les chevaux, de garanties « mortalité » et « frais vétérinaires ». Par ailleurs, une attention particulière doit être portée aux garanties « handicap » et à celles qui couvrent les accidents de transport lorsqu’il s’agit d’un cheval de sport.

Mais surtout, il est indispensable de bien définir la valeur pour laquelle le propriétaire souhaite assurer sa monture, surtout s’il se consacre au sport et a demandé un investissement financier important. Car c’est sur la base de cette valeur que les assureurs évalueront le montant des indemnités versées en cas de sinistre. Il est possible d’opter pour une valeur convenue : dans ce cas, le cheval est estimé par l’assureur au jour du contrat – sachant que, pour la plupart des assureurs, dans le cadre d’une acquisition, la valeur d’achat prévaut au jour . début En cas de sinistre, l’assureur indemnisera alors l’assuré à hauteur de la valeur indiquée sur le contrat. Vous pouvez également opter pour une valeur déclarée : c’est alors l’assuré qui déclare la valeur du cheval à la signature du contrat. En cas de sinistre, il appartient à l’assuré de prouver par tous moyens la valeur de sa personne protégée (facture d’achat, attestation produite par un acheteur ayant fait une offre d’achat à prix fixe, annonces de vente de chevaux). correspondent à des critères identiques, etc.).

« Je conseille toujours aux clients de réévaluer régulièrement la valeur de leur cheval », précise Philippe Fauche. « S’il diminue, mieux vaut le savoir pour ne pas verser de cautions inutiles. S’il augmente, en cas d’incident, le propriétaire doit pouvoir être indemnisé à hauteur de la valeur réelle du cheval. » Patrick Herdhebaut, pour de son côté, recommande « d’avoir fixé une valeur convenue. Ainsi, le cas échéant, l’assuré n’a pas à prouver la valeur de son partenaire au moment du sinistre. Dans la valeur déclarée, les litiges portent souvent sur des valeurs qui n’ont pas été régulièrement mises à jour en fonction de l’âge, du niveau sportif et de l’état de santé des individus concernés. Géraldine Richshoffer, gérante de Pegase Insurance, confirme : « Pour ma part, je soumets systématiquement aux clients des contrats qui nécessitent l’établissement d’une valeur convenue. »

Il est conseillé aux clients de réévaluer régulièrement la valeur de leur cheval

A voir aussi :
La rédaction du Parisien n’a pas participé à la réalisation de cet…

Quid de la garantie mortalité ?

Pourtant, comme le dit Philippe Fauche : « La garantie de mortalité est le réflexe de base.

En fait, tout peut arriver, et cela est nécessaire pour couvrir l’investissement initial du propriétaire. « Pour ce faire, nous nous appuyons sur la valeur déclarée de l’animal par son propriétaire. Dans tous les cas, nous fixons des limites en fonction de son âge : nous assurons les chevaux de sport jusqu’à l’âge de quinze ans, en termes de mortalité et de frais vétérinaires, et de dix-huit ans s’ils étaient déjà assurés chez nous auparavant. L’entrepreneur verse ses mensualités jusqu’à concurrence de la valeur déclarée et, en cas de décès, nous remboursons l’intégralité de cette valeur. Nous prenons, au-delà de ce montant, les frais de le rendu. »

« Chez Cavalassur, précise Charlotte Gailhard, nous assurons les chevaux d’un mois à la fin de leur vie. En cas de décès, nous remboursons la valeur assurée en appliquant le « principe d’indemnisation » (en vertu duquel l’assuré ne peut obtenir, comme du fait de l’assurance, aucun avantage ou subir aucun dommage, ndlr).

L’assurance décès peut comprendre un supplément qui couvre également le vol de l’animal, à l’écurie ou pendant le transport. En général, il est géré comme celui d’une voiture : l’assureur se réserve un délai pour enregistrer le vol, généralement un mois, sachant que le client est tenu de porter plainte. L’assurance décès peut également proposer de couvrir les frais d’autopsie et d’accouchement. A vrai dire, les propriétaires ne sont pas toujours au courant, mais il est interdit d’enterrer soi-même son cheval, et plus encore, il est obligatoire de contacter un équarrisseur ou une entreprise spécialisée dans la crémation équine qui se chargera de récupérer son corps. Horsia est le seul service de crémation pour chevaux, poneys et ânes en France et prend en charge le rapatriement du corps vers le crématorium animalier, la crémation collective ou individuelle d’un équidé et toutes les démarches administratives obligatoires liées au décès

Champagne. Années 80 avec des paillettes dans le club de fitness
Sur le même sujet :
& # xD; Auteur républicain Est – & # xD ; &…

Anticiper les frais vétérinaires

L’assurance peut également fournir une couverture en cas de problème de santé, comme une crise de colique, une fracture, une blessure, une hospitalisation, etc. Mais il y a toujours une franchise. Il est recommandé de bien vérifier le plafond de la prise en charge, qui se situe généralement autour de 3000 euros. Cependant, avec certaines compagnies, l’assuré peut augmenter le plafond de participation jusqu’à 6 500 euros. Pour la prise en charge, l’assureur s’appuie, une fois le sinistre déclaré, sur la facture et le rapport du vétérinaire. A noter que la souscription doit être faite avant la déclaration de la pathologie ou la survenance de l’accident. Autre précision importante : la garantie sur les frais vétérinaires ne fonctionne qu’en cas d’accident ou de maladie.

Charlotte Gailhard précise qu’« il est possible, à Cavalassur, d’assurer un cheval de sport en mortalité et frais vétérinaires jusqu’à vingt-deux ans inclus. Attention : pour que les garanties fonctionnent, il convient de revoir régulièrement sa valeur, car il se déprécie au fur et à mesure que l’animal vieillit. Et au-delà de vingt-deux ans, nous proposons une formule « Vétéran » qui couvre le cheval en cas d’accident jusqu’à la fin de sa vie.

« Jusqu’à dix-huit ans, Equidassur propose une gamme complète de garanties. Ainsi, plus on vieillit, plus les garanties diminuent, notamment en termes de frais vétérinaires », explique Patrick Herdhebaut, qui se tempère : « J’aurai tendance à ne pas recommandé d’assurer un vieux cheval : les garanties disponibles sur le marché étant vraiment réduites, l’assuré court plus souvent le risque de se retrouver dans un cas découvert. »

Ceci pourrez vous intéresser :
Des salles de sport multidisciplinaires de luxe avec un ring de boxe,…

L’invalidité, un terme subtil

Un cheval peut perdre tout ou partie de sa valeur si, à la suite d’un accident ou d’une maladie, il est déclaré invalide, « c’est-à-dire s’il est incapable d’exercer l’activité pour laquelle il était assuré », explique Patrick Herdhabaut. Le handicap est difficile. Par exemple, un cheval acheté pour courir dans des épreuves de 1,40 m peut, après un accident, être réduit à ne plus pouvoir sauter plus d’un mètre… Cela ne l’invalide pas au sens commun du terme, mais c’est aux yeux du propriétaire, au vu de ce qu’il avait investi et misé sur lui. Comme l’explique Philippe Fauche, « seul un expert déterminera la véritable perte de valeur du cheval assuré. Si l’invalidité dans ce type de cas empêche le cheval de poursuivre la carrière à laquelle il était destiné, nous ne remboursons pas nécessairement la totalité de la valeur déclarée, mais nous proposons une indemnisation à hauteur du préjudice subi.  » Charlotte Gailhard explique que  » s’il s’agit par exemple d’une invalidité causée par l’arthrose, qui est une maladie dégénérative, et que le cheval n’est définitivement plus apte à pratiquer l’activité pour laquelle il est assuré, nous remboursons 80% des assurés. . moins la valeur marchande estimée du cheval après invalidité. Car une jument déclarée inapte au saut d’obstacles pouvait concourir en dressage, voire devenir femelle. Patrick Herdhebaut indique que « si la baisse de performance est avérée, l’assurance paiera la différence. Attention : le temps de consolidation peut être long et la discussion porte alors sur la valeur résiduelle par rapport à la valeur d’origine.

Pour Blanche de Granvilliers, « même si, dans la majorité des cas, le propriétaire est indemnisé à hauteur de ce qu’il attendait, le terme même d’invalidité doit être spécifiquement défini et décrit dans le contrat afin qu’il n’y ait pas de confusion au cas où de catastrophe. Il faut également veiller, dans la déclaration à l’assurance, à reprendre clairement les clauses stipulées au contrat afin de ne pas risquer l’exclusion pour imprécision. » Et d’alerter : « L’assureur ne garantit pas les pathologies déjà existantes au moment de la signature du contrat. Ainsi, si l’expert constate des défauts avant la signature, l’assurance ne les couvre pas. Cela peut arriver dans le cas d’une pathologie qui n’avait pas été détectée, comme un naviculaire indolore. Dans tous les cas, il faut mettre toutes les chances de votre côté en remplissant le questionnaire avant de prendre un contrat de manière équitable, en précisant absolument tout ce que vous savez sur le cheval.

Géraldine Richshoffer préférerait ne pas recommander systématiquement cette garantie, insistant sur le fait que le souscripteur doit savoir ce qui est couvert et à quelles conditions. « La couverture invalidité fonctionne bien dans des cas très spécifiques », explique-t-il. « Les gens confondent souvent invalidité avec handicap. En cas d’incapacité définitive et permanente avérée, le cas est simple. Mais très souvent, le cheval est déprécié, et le litige porte alors sur le montant de l’indemnité par rapport à la valeur dépréciée du cheval. « 

Chaque mot du contrat a un sens et doit être clairement exprimé et interprétable

Lire aussi :
Auteur Ronan Chérel – r.cherel@sudouest.fr Publié le 11/07/2022 à 20:33Le directeur de…

L’assurance transport, à ne pas confondre avec celle du véhicule

Un cheval de sport est obligé de se déplacer beaucoup, plus ou moins longtemps, pour se rendre sur les sites de compétition. Souvent, les propriétaires de chevaux pensent qu’il suffit de stipuler que leur véhicule tracte une remorque à chevaux, et d’assurer leur remorque à chevaux avec leur assurance classique. Cela couvre les problèmes qui arrivent au véhicule… mais pas aux chevaux transportés ! « Alors que si le propriétaire a souscrit une assurance spécifique pour les chevaux, les animaux sont couverts et pris en charge », précise Philippe Fauche, qui précise également que « si un véhicule tombe en panne avec des chevaux à l’intérieur, sans assurance spécifique, le réparateur ne sera pas pouvoir intervenir car il n’est pas possible de laisser les chevaux sur le bord de la route… Avec un contrat spécifique, MMA Assurances Fauche prendra en charge les véhicules, mais aussi les chevaux : ils seront rapatriés en et son les maisons, hébergées et soignées avec un accompagnateur jusqu’à sept jours, laissées à la clinique en cas de blessure, voire sur le lieu de la compétition pour ne pas rater la compétition. La garantie en question peut porter sur un cheval en particulier, ou sur le véhicule tracteur, auquel cas tout cheval présent à l’intérieur est couvert.

Pour Charlotte Gailhard, « les accidents et la mortalité pendant le transport sont couverts dans toutes nos garanties. Nous proposons également, dans le cadre de la garantie mortalité, la prise en charge des frais engagés pour le rapatriement des chevaux. Pour ceux qui ne souhaitent pas assurer leur cheval pour autre chose que le transport, nous proposons également une garantie « cheval transporté » qui ne peut être prise que pour un voyage ou pour l’année.

Si ce n’est pas obligatoire, assurer son cheval relève du bon sens, à condition de bien définir ses besoins au préalable. Il s’agira de préciser plusieurs critères : usage, habitat, mode de vie, comportement, caractère, âge, état de santé, valeur et l’étendue de l’activité équestre du propriétaire concerné. En fonction de tous ces paramètres, l’assureur pourra proposer un contrat sur mesure. Mais le propriétaire du cheval peut aussi être accompagné d’un courtier, métier exercé par Géraldine Richshoffer : « Le courtier est indépendant et représentera le client puisque sa mission est d’interroger différentes sociétés avec lesquelles il collabore pour proposer à son client le contrat qui correspond le mieux à leurs besoins. Si vous autorisez le travail à façon, faire appel à un courtier présente un autre avantage. Toujours selon Géraldine Richshoffer, « en cas de sinistre, le courtier défendra l’assuré de manière neutre et transparente, et l’accompagnera dans le protocole à mettre en place afin d’être indemnisé au mieux. »

Cependant, il faut savoir lire entre les lignes. Chaque mot du contrat a un sens et doit être clairement exprimé et interprétable en cas de litige. Il est recommandé d’étudier attentivement les exclusions de garantie du contrat signé pour savoir parfaitement comment votre cheval sera couvert en cas d’accident, en vérifiant les différents plafonds existants, les franchises associées, le délai de carence proposé qui déterminera la date à laquelle par lequel la gestion d’un incident peut être effectuée, la période d’indemnisation, etc. Comme le rappelle Blanche de Granvilliers, « les clauses d’exclusion doivent être précises et limitées. Cependant, en présence d’une clause déroutante, le doute profite à l’assuré. C’est au professionnel d’être clair et de comprendre. »

Dernier conseil : l’anticipation. C’est quand tout va bien qu’il faut assurer son cheval !

Tout propriétaire doit avoir à l’esprit la fin de vie de son cheval et, idéalement, l’anticiper. Guillaume Blanc, directeur de l’accompagnement de la filière équine à l’Institut français de l’équitation (IFCE), analyse : « Nous assistons à un vieillissement de la population équine. En 2010, il y avait 93 000 chevaux de plus de vingt ans. Ce chiffre a atteint 148 000 en 2020. Il faut considérer que lorsqu’on achète un cheval, il faut en prendre soin jusqu’à la fin de sa vie. Si vous n’êtes pas prêt pour cela, il est préférable d’opter pour un système de location, car une retraite coûte de l’argent et nécessite des soins. Claire Scicluna, vétérinaire à Equ’Institut, confirme : « Je souhaite attirer l’attention des cavaliers sur certains points concernant la longévité et la fin de vie de leur cheval. Si un cavalier respecte son cheval en garantissant son intégrité physique, il le fera plus longtemps, mais il jouira aussi d’une retraite paisible puisque son corps sera préservé. Au contraire, un cheval dont les performances et les articulations ont été très sollicitées peut être mis à la retraite prématurément et peut être soumis à plus de fragilité, induisant des frais vétérinaires. »

À Lire  Articles du jeudi 17 novembre 2022