Même à la montagne, Airbnb n’est pas toujours le bienvenu. En Haute-Savoie (74), un promoteur immobilier a tranché sur le coup : les locations touristiques seront interdites dans les nouveaux logements qu’il construit. « Les locations de type Airbnb ne sont pas ce que nous souhaitons. Notre priorité est d’accueillir toute l’année des personnes qui travaillent dans la région », a déclaré Benjamin Combey, directeur général de Primalp, cité par Find-un-logement-neuf.com.
Au cœur d’Annecy, un programme, baptisé Convergence, implanté dans un parc de 9000 m² et qui sera livré vers mi 2025, est le premier où cette interdiction est mise en place. Selon le gérant, si certains investisseurs ont renoncé à leurs achats, certains propriétaires occupants ont été convaincus. Ils s’inquiètent des nuisances environnementales souvent infligées aux locataires des plateformes d’hébergement touristique. « La mention relative à l’interdiction de la location meublée de courte durée figure également dans nos contrats de réservation, afin d’éviter tout malentendu avec nos clients lorsqu’ils recevront ultérieurement des règlements de copropriété faisant respecter ces interdictions », précise Benjamin Combey. . Reste à savoir si cette interdiction sera maintenue par les copropriétaires.
Unanimité des voix
Dans le cas d’immeubles neufs, c’est le promoteur, en début de construction, qui établit les premières règles de copropriété. Ainsi, à Annecy, c’est Primalp qui respecte et inclut une interdiction de louer un logement sur des plateformes comme Airbnb. Mais le copropriétaire a la possibilité de changer les règles. Pour ce faire, ces modifications doivent être inscrites à l’ordre du jour de l’assemblée générale. Problème : pour qu’il soit adopté, l’unanimité est nécessaire a priori, si l’on veut faire confiance aux sites gouvernementaux. Plus qu’une majorité contraignante pour les pro-Airbnb. Me Jean-Philippe Mariani, spécialiste des questions liées à la copropriété, l’a confirmé tout en apportant des précisions. « Dans le cas d’immeubles de standing, on peut dire sans se tromper que l’unanimité est nécessaire car les modifications affectent la destination de l’immeuble, précise l’avocat en droit immobilier. En revanche, dans un bâtiment moins prestigieux, je pense que ce point pourrait être voté à la majorité des 2/3 des voix.
Autant dire que le promoteur d’Annecy a de fortes chances que l’interdiction des locations Airbnb qu’il a mise en place soit maintenue. A priori, car les droits de copropriété peuvent réserver des surprises. Voir l’article : Il prend l’autoroute en trottinette électrique, les gendarmes s’occupent de lui. « Si la modification des règles régissant l’autorisation des locations Airbnb est adoptée à une majorité erronée mais que personne ne la conteste en justice, elle est votée pour l’avenir », souligne Me Jean-Philippe Mariani.